AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le mercredi 27 novembre 2024 - Broût-Vernet
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 2 décembre 2024 à 19h30 à la Mairie.
L'ordre du jour est le suivant :
1-Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
2-Adhésion à la Fondation du Patrimoine
3-Demande d’aide au SDE03 pour la mise en place d’installations photovoltaïques sur la Maison de Santé
4-Délegation de compétence pour délivrer une déclaration préalable de travaux
5-Création de poste permanent d’adjoint technique territorial C1
6- Décision modificative pour le budget communal
7- Décision modificative pour le budget Bois de Sarlier
8-Modification de la délibération n° 65 /2024 Modalité de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
Questions diverses:
- Compétences Enfance-Jeunesse de la communauté de communes
- Point sur le démarrage du chantier de la Maison de Santé