AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le mercredi 27 novembre 2024 - Broût-Vernet

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 2 décembre 2024 à 19h30 à la Mairie. 

L'ordre du jour est le suivant : 

1-Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal

2-Adhésion à la Fondation du Patrimoine

3-Demande d’aide au SDE03 pour la mise en place d’installations photovoltaïques sur la Maison de Santé

4-Délegation de compétence pour délivrer une déclaration préalable de travaux

5-Création de poste permanent d’adjoint technique territorial C1

6- Décision modificative pour le budget communal

7- Décision modificative pour le budget Bois de Sarlier

8-Modification de la délibération n° 65 /2024 Modalité de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme

 

Questions diverses:

  1. Compétences Enfance-Jeunesse de la communauté de communes
  2. Point sur le démarrage du chantier de la Maison de Santé